Paris 7e : Fondation Charles de Gaulle

De 18:30 à 21:00 : La Nuit du Droit 2023 de la Fondation Charles de Gaulle

À l’occasion de la Nuit du Droit 2023, le mercredi 4 octobre, la Fondation Charles de Gaulle a le plaisir de vous convier en ses locaux à une soirée ayant pour thème :

Table ronde : « De Gaulle et l’idée de représentation dans la Ve République »

Inscription préalable obligatoire, dans la limite des places disponibles, sur ce formulaire : https://docs.google.com/forms/FondationNapoleon

Intervenants :

♦ Jean-Louis Debré, ancien président de l’Assemblée nationale et du Conseil constitutionnel

♦ Anne-Marie Le Pourhiet, professeur émérite de droit public à l’Université Rennes II

♦ Alain Laquièze, professeur de droit public à l’Université Paris Cité

♦ Arnaud Teyssier, professeur associé à l’École normale supérieure (ENS Ulm), président du Conseil scientifique de la Fondation Charles de Gaulle

♦ Modérateur : Frédéric Fogacci, directeur des études et de la recherche de la Fondation Charles de Gaulle.

À propos de la table ronde :

Pendant l’ensemble des années passées à la tête de la Ve République, de Gaulle doit faire face à des critiques lui reprochant une centralisation excessive du pouvoir, et une dérive personnelle dans sa pratique des institutions. Ce débat, qui sert de matrice au discours des oppositions lors de la campagne référendaire de 1962, ou de l’élection présidentielle de 1965, posent comme centrale une distinction très discutable entre un pouvoir « personnel » et un pouvoir représentatif, donc d’Assemblée, avec un effet délétère : celui de laisser dans l’ombre du débat public la conception que de Gaulle lui-même se faisait de la notion de représentation, par-delà les polémiques. Cette idée est tout sauf un impensé chez lui, mais l’appréhender nécessite de rentrer dans les catégories de sa pensée, tant elle s’inscrit dans une cohérence de long terme.

Cette soirée proposera d’aborder la vision gaullienne de la représentation selon trois axes :

• • • • Le temps : la Ve République apporte au pouvoir le temps long (septennat), la capacité à se projeter dans des œuvres de moyen et de long terme, sans pour autant que cette temporalité signifie l’inconditionnalité : à chaque choix fondamental, l’usage du référendum vient réintroduire du temps court. La stabilité ne doit donc pas signifier l’avachissement ou le conservatisme.
      • L’espace : la ré-articulation du pouvoir politique et de l’État de 1958 n’empêche pas de Gaulle de chercher, dès les réformes de 1964, à déconcentrer (et non décentraliser) celui-ci en un lien fort et direct avec l’ensemble du territoire. Ce territoire, le Général l’arpente, s’exprimant sur des questions d’intérêt national depuis chaque point de France. Sa recherche finalement vaine d’un lien avec les forces vives, donc avec les élites locales montantes, conduit à la fin du mandat gaullien en 1969.
      • Le peuple, enfin : de Gaulle le consulte régulièrement, mais, par le rétablissement du scrutin majoritaire, favorise la représentation d’une volonté dominante plus que celle de la diversité des points de vue et des opinions. De Gaulle l’exprime très clairement à Londres, le 25 mai 1942 : « La démocratie se confond exactement, pour moi, avec la souveraineté nationale. La démocratie c’est le gouvernement du peuple par le peuple, et la souveraineté nationale, c’est le peuple exerçant sa souveraineté sans entrave ». Mais précisément, il faut que l’envie et les moyens d’exercer ladite souveraineté au service de l’intérêt national soient clairs et mobilisateurs.

Au total, il s’agira de reformuler ces grands équilibres gaulliens, et de nous interroger sur leur pérennité, à l’heure où la crise démocratique actuelle est aussi une crise de la démocratie représentative.