Limoges : Cour d'appel, Tribunal administratif, Barreau, Université de Limoges

De 18:30 à 21:00 : Au programme de la Nuit du Droit 2026

À l’occasion de La Nuit du Droit 2026, le lundi 5 octobre, la Cour d’appel de Limoges, le Tribunal administratif, le Barreau et l’Université de Limoges ont le plaisir de vous convier à une soirée thématique :

« Approche pluridisciplinaire des violences commises à l’occasion des pratiques sportives »

Accès gratuit ouvert à tous

Au programme :

♦ Ouverture par les Chefs de Cour

♦ Procès fictif sur un cas de violences sexuelles (45 minutes) : Organisé et joué par les étudiants du Master 1 Droit et administration des organisations, option Droit et économie du sport, de l’Université de Limoges ;

♦ Table ronde pluridisciplinaire (60 minutes) : Session d’éclairages et débats, modérée par Charles DUDOGNON avec les interventions de :

• • • • Bernard FOUCHER, médiateur auprès du Comité National Olympique et Sportif Français – CNOSF, qui détaillera les procédures disciplinaires, le rôle des commissions et le fonctionnement du CNOSF ;
      • Un magistrat de l’ordre judiciaire pénaliste, qui interviendra sur la responsabilité civile, les poursuites pénales contre le responsable sportif, l’indemnisation et l’accompagnement de la victime ;
      • Un/des avocat(s) issus ou partenaires du Centre de Droit et d’Économie du Sport (CDES), pour développer la pratique concrète des cabinets d’avocats dans ce domaine ;
      • ainsi qu’un membre d’une fédération sportive, dont l’intervention sera consacrée à la mise en place de mesures préventives.

Nous vous attendons nombreuses et nombreux !